FS FREE SPORTS LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET
Présentation de la marque FS FREE SPORTS LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET
Déposée le 15 septembre 1997 par Gérard VINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FS FREE SPORTS LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FS FREE SPORTS LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694992.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FS FREE SPORTS LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET est expirée depuis le 15 septembre 2007.
Gérard VINCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43